Reach

De nouvelles règles dans le cadre de l’emploi de produits chimiques Vous en avez déjà certainement entendu parler : REACH, la nouvelle législation européenne qui doit permettre, dans le futur, de pouvoir travailler de manière plus sûre avec les produits chimiques. Ce règlement relatif à l’en Registrement, l’Évaluation et l’Autorisation des produits Chimiques a déjà remué beaucoup de poussière en Europe et nous sommes capables d’imaginer qu’en tant que clients finaux de nos produits chimiques, vous souhaitiez connaître les conséquences que REACH aura sur votre entreprise. C’est pour cette raison que nous vous présentons ici une brève analyse de cette nouvelle législation.

REACH doit faire en sorte de garantir la sécurité des hommes et de l’environnement dans le cadre de la production et de l’utilisation des produits chimiques. Ce règlement est entré en vigueur au 1er juin 2007. Cette législation concerne toutes les entreprises qui, au sein de l’Union européenne, produisent, importent, distribuent ou utilisent des substances chimiques, des produits chimiques et/ou des produits contenant des produits chimiques. Le coeur de ce nouveau règlement européen est le fait que ces entreprises doivent remettre à leurs clients et à leurs fournisseurs des informations relatives aux produits et à leur utilisation, ceci afin d’améliorer cette utilisation. Dans cet objectif, ils doivent :

a. connaître les risques de tous ces produits ;
b. prendre des mesures visant à contrôler ces risques ;
c. mettre ces mesures en place dans leur propre entreprise.


Grâce à REACH, la responsabilité du contrôle des risques liés aux produits chimiques est donc transférée aux entreprises. Dans cet objectif, un système a été mis en place. Ce système demande aux fabricants et aux importateurs d’enregistrer tous les produits qu’ils produisent ou importent sur le territoire de l’Union européenne. Cet enregistrement est obligatoire dès que la quantité de produit utilisé par l’entreprise dépasse 1 tonne par an.

Le fait que REACH soit entré en vigueur au 1er juin 2007 ne signifie pas que tout va immédiatement changer et qu’en tant qu’utilisateur final, vous serez immédiatement concerné par cette nouvelle législation. L’enregistrement de ces produits prendra du temps (beaucoup de temps). Un planning clair a été établi et le processus doit se terminer en 2018. La période qui court jusqu’au 31 décembre 2008 y est mentionnée comme étant une phase de transition durant laquelle les fabricants et importateurs doivent obligatoirement faire un enregistrement préliminaire des produits concernés. Sur la base de cet enregistrement préliminaire (lorsqu’une entreprise montre qu’elle a l’intention d’enregistrer un certain produit), un groupe d’entreprises ayant indiqué qu’elles souhaitaient enregistrer le même produit est mis en place. Ceci permet aux entreprises d’assurer ensembles l’enregistrement des produits et d’éviter qu’un même travail soit répété plusieurs fois. La société Zep a préliminairement enregistré tous les produits dont elle avait indispensablement besoin dans le cadre de son processus de production.

Les conséquences pour l’utilisateur final
Vous avez certainement déjà compris que cette procédure représentait des investissements relativement importants. Nous nous attendons à ce que le prix de l’enregistrement des produits dont la consommation oscille entre 1 et 10 tonnes par an s’élève à environ 15 000 €. Dans ce cas, seul un enregistrement restreint est indispensable. L’enregistrement des produits qui font l’objet d’un commerce beaucoup plus important peut représenter jusqu’à 325 000 € de frais d’enregistrement. Ceci étant dû au fait que pour que cet enregistrement soit complet, il est nécessaire de rédiger beaucoup plus d’informations et de rapports. Ces investissements auront certainement des retombées sur les utilisateurs finaux. Les prévisions indiquent en effet que certains produits devraient disparaître du marché européen et que certains autres devront être reformulés. Il sera également impossible d’éviter que, sous l’influence du règlement REACH, le prix de tous les produits chimiques augmente en Europe.

Nous vous informerons à temps des éventuelles modifications apportées aux recettes de nos produits. Et vous, devez-vous encore faire quelque chose ? Nous vous recommandons de ne rien faire de plus que d’établir une liste de tous les produits chimiques que vous utilisez et que vous y indiquiez le nom du fournisseur auprès duquel vous les achetez.


La société ZEP informe constamment ses clients sur les éventuelles conséquences du règlement REACH.




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